Le terme maître d’œuvre ne vous est pas étranger, mais vous souhaitez connaître ce que c’est exactement ? Sachez qu’il désigne un professionnel du bâtiment qui, à travers un contrat de maîtrise d’œuvre, travaille pour un maître d’ouvrage. Le programme de démolition ou de construction d’un bâtiment est établi par le maître d’ouvrage.
Qu’est-ce que la maîtrise d’œuvre amiante ?
La maîtrise d’œuvre amiante ou MOA est ce que vous propose votre maître d’œuvre en cas de présence d’amiante dans le bâtiment que vous prévoyez de réhabiliter ou démolir.
Une évolution considérable a été constatée, ces dernières années, au niveau des réglementations sur le diagnostic des matériaux contenant de l’amiante. On peut, par exemple, citer le décret 2012-639 du mai 2012 qui a revu toutes les modalités d’intervention de votre MOA et les procédures de certification des sociétés intervenant dans ce domaine.
Il est bon de savoir que le maître d’œuvre établit un diagnostic basé sur le taux d’empoussièrement qu’il génère lors du retrait des matériaux contenant de l’amiante non friable ou friable.
Il est à rappeler que l’amiante est considérée comme étant un matériau dangereux pour la santé. La mise en vente de ce matériau, mais aussi des produits pouvant en contenir est interdite par la loi, depuis 1997, puisqu’il est hautement cancérigène.
Réussir une opération de désamiantage
Le désamiantage d’un bâtiment est réalisé par un MOA. Il s’agit d’une opération qui se déroule en quelques étapes. Sur le site, le MOA effectue des repérages et des études pour évaluer les risques pouvant être en lien avec la présence d’amiante. Il établira, ensuite, un plan de protection contre l’amiante, un dossier de consultation des travaux (TCE) et un dossier technique amiante (DTA). Ces dossiers vont constituer un seul dossier appelé diagnostic avant travaux ou DAT.
Le maître d’œuvre va, par la suite établir le DCE (Dossier de consultation des entreprises) et définir la méthodologie à adopter. Pour réaliser la passation des marchés de travaux, vous pouvez être assisté par le maître d’ouvrage qui dirigera la réception, l’exécution et la vérification des travaux.
Lorsque les travaux sont achevés, le maître d’œuvre remet au maître d’ouvrage un RFT (Rapport de fin de travaux) afin qu’il puisse mettre à jour le dossier technique amiante (DTA) établi par la maîtrise d’œuvre amiante.
Vous devrez présenter ce document qui peut servir d’attestation du retrait des matériaux contenant de l’amiante lorsqu’il vous sera demandé. Il est alors conseillé de bien le conserver.